J.O. 281 du 3 décembre 2005
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Décret n° 2005-1353 du 31 octobre 2005 révisant le tableau n° 91 des maladies professionnelles annexé au livre IV du code de la sécurité sociale (rectificatif)
NOR : SANS0523019Z
Rectificatif au Journal officiel du 3 novembre 2005, édition papier, page 17303, et édition électronique, texte no 36, concernant le titre du tableau :
Au lieu de : « Broncho-pneumonie chronique obstructive du mineur de charbon »,
Lire : « Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon ».